Mentions légales : Écrit par AJL - Samedi 10 octobre 2015 08:30

  1. Propriété
    Le présent site est la propriété du Triathlon Athlétique Mimizannais, 581 rue des Bois Larchets Quartier Robichon 40200 MIMIZAN (Tel : 05 58 82 47 39). Les directeurs de la publication sont les présidents du Triathlon Athlétique Mimizannais, Crouzier Robert et Destribois Michel. Le présent site est mis à la disposition des utilisateurs sous réserve de leur acceptation inconditionnelle des conditions et des avertissements rappelés ci-dessous.
  2. Hébergement
    NUXIT, SARL 400 avenue Roumanille BP 309 06906 Sophia Antipolis Cedex
  3. Responsabilité
    Le TAM met tout en œuvre pour assurer l'exactitude et la mise à jour de l'ensemble des informations fournies sur son site mais ne peut garantir que les informations qu’il contient sont complètes, précises, exactes, exhaustives et dépourvues de toute erreur.
    Le TAM se réserve le droit de corriger ou de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site.
    Le TAM décline toute responsabilité concernant les informations disponibles sur http://mimizan-triathlon.fr et l’utilisation qui peut être faite des informations contenues sur ce site ou obtenues en réponse à une question posée par le biais de ce site. En aucun cas le TAM ne pourra être tenu pour responsable des dommages de toute nature, directs ou indirects, qui résulterait de l’utilisation de ce site ou en relation avec ce site. De manière générale, le TAM décline toute responsabilité quant à l'utilisation qui pourrait être faite de ce site.
    Toute tentative de transfert d’information vers un site tiers ou de modification des informations contenues sur ce site est interdite et peut entraîner des poursuites civiles ou pénales de la part du TAM
    Le TAM ne pourra être tenu responsable de l'ensemble des hypertextes ou de tout autre élément informatique utilisé, directement ou indirectement, à partir de http://mimizan-triathlon.fr, l’existence d’un lien n’ayant pas pour effet de transférer la responsabilité au TAM.
    Le TAM ne garantit pas et ne prend aucun engagement concernant des sites tiers et ne sera pas responsable de leur contenu.
    Il est strictement interdit de créer un lien hypertexte renvoyant sur http://mimizan-triathlon.fr sans l'accord expresse du TAM.
    Le TAM ne peut pas garantir et ne garantit pas que le serveur accueillant http://mimizan-triathlon.fr est exempt de virus et que les fichiers accessibles par téléchargement sur ce site Web ou tout autre site tiers sont dépourvus de virus ou d’erreurs de fonctionnement. Dans la mesure où des virus peuvent être transmis via Internet, nous recommandons aux utilisateurs de prendre les mesures nécessaires afin de protéger leur ordinateur contre toute intrusion, contre tout problème technique qui pourrait endommager les composants de l'ordinateur de l'utilisateur ou des données qui pourraient y être stockées. En tout état de cause le TAM ou un de ses sous-traitants ne pourra être responsable d'un dommage quelconque pouvant se produire lors de la connexion et de la navigation sur le site. Toutes les pages déposées sur le site internet font l'objet d'une détection de virus (Kaspersky antivirus).
  4. Protection des données
    Toutes les données et informations contenues sur ce site font l’objet d’une protection au titre du droit d’auteur et des droits de propriété intellectuelle. La reproduction totale ou partielle des documents de http://mimizan-triathlon.fr est autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé ; toute reproduction ou toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins est expressément interdite et est susceptible de constituer une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
    Les bases de données figurant sur ce site, dont le TAM est producteur, sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection des bases de données.
    Aucune information personnelle n’est collectée à l’insu de l’utilisateur. Les informations fournies par les utilisateurs devront être exactes, licites et ne pas nuire aux intérêts des tiers.
  5. Données personnelles 
    En application de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, les utilisateurs disposent à tout moment d’un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui les concernent.
    Pour exercer ce droit, s’adresser :
    - par courrier à : Le TAM  581 rue des Bois Larchets 40200 MIMIZAN
    - par courrier électronique à : jeanluc.alard@gmail.com  
    Sauf mention contraire, les droits de copyright des documents et chacun des éléments créés pour http://mimizan-triathlon.fr sont la propriété exclusive du Triathlon Athlétique Mimizannais. Toute reproduction totale ou partielle du contenu du site est donc prohibée, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle. Les lois gouvernant ce site sont les lois françaises et les Tribunaux compétents sont les tribunaux français. 
  6. Crédits Photos
    Toutes photos déposées sur le site sont en libre accès public . Triathlon Athlétique Mimizannais. Tous droits réservés.

Retour sur le site internet